Marque expirée - Marque en non vigueur

LE JARDIN PLANETAIRE
Gilles Clément paysagiste
Gilles Brunaud Manuel Artiste

Numéro de dépôt :
98724961
Date de dépôt :
26/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/03/2018

Présentation de la marque LE JARDIN PLANETAIRE

Déposée le 26 mars 1998 par Gilles Clément paysagiste et Gilles Brunaud Manuel Artiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LE JARDIN PLANETAIRE »

Les déposants sont Gilles Clément paysagiste domicilié(e) (dossier no 2366589) - France et Gilles Brunaud Manuel Artiste domicilié(e) 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366589) - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gilles CLÉMENT domicilié(e) 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366589) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE JARDIN PLANETAIRE est expirée depuis le 26 mars 2018.

Gilles Clément paysagiste a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN PLANÉTAIRE , LE JARDIN PLANETAIRE


Gilles Clément paysagiste - (dossier no 2366589) - France

Gilles Brunaud Manuel Artiste - 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366589) - 75011 - France - SIREN 3


Gilles CLÉMENT - 213 Rue du Faubourg Saint-Antoine,75011 PARIS (dossier no 2366589) - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-36

Inscription le 16 novembre 1998 - Concession de licence n°266803 - Publication au BOPI 1998-11-16

Renouvellement sans limitation le 12 mars 2008 n°2366589 - Publication au BOPI 2008-03-12

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Films et cassettes vidéo impressionnés. Livres, journaux, périodiques ; photographies. Vêtements, chaussures, chapellerie. Organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; information en matière d'éducation ; production de films et de cassettes vidéo ; publication de livres, journaux et périodiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.